Dons et Legs à la Fondation A&M
Cher Donateur, Chère Donatrice, au nom de la Fondation Arts et Métiers,
je vous remercie vivement pour votre générosité et vous adresse mes salutations les plus cordiales.
Note : un don à la Fondation Arts et Métiers ouvre droit, pour les particuliers, à une réduction de 66% de votre don de l’ impôt sur le revenu (dans la limite de 20% de votre revenu imposable) et de 75% de votre don de l’ impôt sur la fortune immobilière (IFI) (dans la limite de 50 000€/an). Vous pouvez affectez des parties de votre don sur chaque impôt mais le même montant de don ne peut pas bénéficier des deux réductions. Pour les entreprises le don donne droit à une réduction fiscale de 60% déductible de l’IS (dans la limite de 10 000€ ou de 5‰ du chiffre d’affaires lorsque cette dernière limite est plus élevée.)
Information sur la sécurité de notre système de paiement en ligne
Paiement en ligne sécurisé
Sur ce site, la Fondation Arts et Métiers met en œuvre un processus de versement de don en ligne complètement sécurisé pour que le paiement soit directement effectué par la Société Générale.
Ainsi, seule la Société Générale a connaissance des informations confidentielles relatives à votre carte bancaire. Il n’y a aucun intermédiaire entre vous et cette banque.Au début du processus, la Fondation Arts et Métiers enregistre les informations relatives à votre identification pour vous adresser le reçu fiscal, les informations relatives au montant du don et à son affectation selon votre choix dans un ou plusieurs programmes d’aide et votre message éventuel. La Fondations Arts et Métiers respecte la confidentialité de vos données personnelles et s’engage à ne les diffuser à personne sans votre consentement éclairé et explicite.
Lorsque vous validez ces informations avec le bouton “je valide et me connecte au centre de paiement en ligne”, vous êtes connecté à la plateforme de paiement sécurisé de la Société Générale.
Vous inscrivez alors votre numéro de carte bancaire (CB, Visa, Eurocard/MasterCard), sa date d’expiration et les trois chiffres de sécurité inscrits au dos de votre carte et vous validez pour permettre le paiement.
La Société Générale échange des informations avec votre banque en vue d’obtenir en temps réel l’autorisation de paiement. Après réception de l’autorisation, la transaction bancaire est effectuée et votre compte est débité du montant de votre don.
Vous recevez immédiatement par courriel un reçu de transaction directement transmis par la Société Générale à l’adel que vous communiquez au moment de l’établissement de votre don, d’où l’importance de bien écrire votre adel.
La Fondation Arts et Métiers est alors prévenue de la transaction. Elle émet immédiatement le reçu fiscal en ligne et vous propose de le télécharger. C’est pourquoi il vous est utile de revenir sur “le site marchand” comme suggéré par la banque. Vous pouvez télécharger, enregistrer et imprimer le reçu fiscal depuis l’ordinateur ayant servi à la transaction.
Par reconnaissance pour votre générosité et souci de votre confort, la Fondation Arts et Métiers vous adresse aussi un courriel de remerciements avec les informations relatives à l’établissement de votre don et joint le reçu fiscal. Ainsi, vous pouvez encore l’enregistrer et l’imprimer. De plus, votre reçu fiscal est conservé pendant un an dans notre base de données.
Ce processus vise à vous garantir un service de qualité qui ne vous prend que quelques secondes et un haut niveau de sécurité.
La Fondation Arts et Métiers vous recommande de conserver votre reçu fiscal pour toute justification demandée par les services fiscaux pendant la durée requise par ces derniers, en général pendant les quatre ans qui suivent l’année de déclaration.
Pour poser une question aux correspondants des Bienfaiteurs
Bienfaiteurs, Vos Contacts
Pour le suivi de votre don, la fiscalité, le reçu fiscal …
Pour un don au profit de la mission générale de la Fondation Arts et Métiers